Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QFC FOUS D BALL QFC QUIZ FOOTBALL CLUB FOUS D BALL
BOUYAKA SARL

Numéro de dépôt :
3433690
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QFC FOUS D BALL QFC QUIZ FOOTBALL CLUB FOUS D BALL de BOUYAKA

Présentation de la marque QFC FOUS D BALL QFC QUIZ FOOTBALL CLUB FOUS D BALL

Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUYAKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QFC FOUS D BALL QFC QUIZ FOOTBALL CLUB FOUS D BALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUYAKA domicilié(e) 140, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 634 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYAKA BERTRAND AMAR domicilié(e) 140 rue GALLIÉNI,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

BOUYAKA a également déposé les autres marques suivantes : A la campagne , Les Loups-Garous de Thiercelieux , DES SOURIS ET DES ROMS , UN JOUR J'IRAI A… AVEC TOI , CINQ ÉTOILES , Tri Selectif , STAR D'UN JOUR , A LA CAMPAGNE , BUZZ MOI FORT , EN ASSOCIATION AVEC


BOUYAKA SARL - 140, rue Galliéni,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 433634573


BOUYAKA BERTRAND AMAR - 140 rue GALLIÉNI,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449945 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

• appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement mgnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques, ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.